SAPAD si présent moins de 50% du temps

Bonjour à tous,

petite question : le SAPAD est mis en place pour les élèves qui ne peuvent se rendre dans leur établissement scolaire (je crois que dans les textes, c'est à peu près dit comme cela). Quand est-il des élèves "un peu" présent ? Par chez moi, on joue beaucoup sur les termes : "si présent moins de 50% du temps" (du temps de quoi ? D'ouverture du collège ? de ses camarades ? Sans options ?)
Certains me disent aussi : il est revenu (par exemple à 75%) mais il a été absent pendant 3 semaines, donc si on fait la moyenne, ça fait moins de 50% sur cette période...
Qu'en est-t-il chez vous ? Y-a-t-il des règles fixées ? Par qui ? Rien dans les textes officiels ?
Merci pour vos retours.

Laurent (SAPAD 35)

Salut Laurent,

Me voilà de retour. Désolée je devais préparer ma réunion avec le médecin scolaire du rectorat pour essayer de créer du lien!!!
Pour essayer de répondre à ta question...S'il y a bcp d'absences en raison de pbs de santé et avec certificat médical, tu peux organiser une réunion sur établissemnt pour peut être aménager, alléger l'EDT et ainsi proposer du SAPAD en complément...
Tout dépend de la raison des absences...Si c juste de l'absentéisme c n'est pas à toi de régler le pb!

Hello !
J'ai bien peur qu'on soit hors cadre...
La CIRCULAIRE N°98-151 DU 17-7-1998 est claire :  

"Pour les jeunes et les adolescents qui ne peuvent, compte tenu de leur état de santé, être accueillis dans l'établissement scolaire où ils sont administrativement inscrits ou dans une structure assurant un suivi scolaire, les dispositifs d'assistance pédagogique à domicile doivent être développés."

De ce point de vue, on ne peut pas envisager qu'un temps partagé se mette en place entre du présentiel et de l'APAD. Cette assistance pédagogique à domicile suppose une impossibilité de fréquenter l'établissement scolaire tout en n'imposant pas une hospitalisation en établissement de santé.

Donc normalement, si scolarisation (ne serait-ce qu'à temps infime = pas de SAPAD). De même, si CNED (même à temps infime) = pas de SAPAD...

Après, on travaille avec des humains ;-) Mais quand même, il y a un cadre et ce cadre n'est pas très cadrant à mon gout. D'où les disparités dans les départements.

A vos plumes ;-)

Laurent.

Je ne sais pas quelle est exactement la problématique de ton gamin. Mais si il est en souffrance psy et craque régulièrement car il ne supporte pas le temps complet moi j'essaie de voir avec le médecin sco (si je peux avoir contact) et vois s'il faut 'aménager son tps de scolarité avt qu'il ne craque complétement (g eu le cas avec un asperger) ça lui a permis de tenir le coup. Il faudrait attendre qu'il soit absent 3 semaines et galérer à le réintégrer?? C pas simple tout ça...
Et pour le CNED, s'il y a convention partagée, je crois qu'on peut mettre du SAPAD? Cce que je fais mais pas qd CNED à plein temps...
Voilà, on fonctionne comme ça ds le 88, vous en pensez quoi?

Ce n'est pas une situation particulière mais plutôt un cadre général...
Je suis d'accord avec tout ce que tu dis : PAI donc... mais pas SAPAD ;-)
Pareil pour moi pour le CNED.
Biz

Le médecin conseiller technique, au vu du certificat médical, peut donner 2 réponses différentes :
- refus : problème à régler en mettant en place un PAI au sein de l'établissement
- accord : SAPAD en complément du PAI.
Il semble donc que cela dépend vraiment de la pathologie...
Je trouve que c'est bien, je n'ai pas à donner mon avis, j'exécute ce que le médecin dit !

ça pourrait être l'objet d'un autre post ça d'ailleurs : notre lien avec le médecin CT.
Par chez moi, on a un lien de collègues à collègues (on se tutoie alors que je vouvoie la plupart des médecins scolaires).
Voici comment ça se passe :
- je reçois la demande des parents et le certificat médical (par mail en général... autant dire le secret médical...)
- je traduis la demande des parents en une demande d'APAD au médecin CT en joignant le CM. Je précise dans la demande si ça me semble pertinent, et si oui, pour quelle durée (jusqu'à quelle date)
- le médecin CT valide ce que j'ai proposé dans 100% des cas.
- après, je mets en place OU PAS l'APAD car si la scolarisation est trop importante, ou si pas d'objectif d'un retour au collège (par exemple) et bien pas d'APAD mais d'autres propositions.

je sais que c'est un peu particulier comme façon de faire, mais j'hérite cela de la collègue qui était là avant et qui avait (selon moi) beaucoup de pouvoirs de décision. Je ne suis là que depuis septembre...

C'est assez intéressant aussi de ne pas juste avoir à obéir aussi et voir que le médical n'est pas toujours décisionnaire en matière de scolarisation (même pour des enfants malades)...

Laurent.

C'est vrai que dans La Loire, la procédure, c'est la procédure et la hiérarchie doit être respectée de même que l'avis du médecin (qui n'est pas mon supérieur...). J'ai de très bonnes relations avec elle, on se tutoie également mais c'est elle qui prend les décisions sur seul avis médical. Il est vrai que parfois, j'aimerais mettre mon grain de sel : quand j'ai les chefs d'étab au téléphone qui ne comprennent pas le refus ou l'accord et m'expliquent la situation, j'aurais parfois envie de relayer ces infos. Je l'ai déjà fait, mais le médecin campe sur ses positions et me dit "c'est quand même moi le médecin, les chefs d'étab n'ont pas à interférer !" Bon ben, fin de la discussion !
@+
Christelle